Jean-Yves Guingand

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Guingand (Jean-Yves)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
du jour de la remise de son service et, au plus tôt
en application des dispositions des articles L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite
trésorier-payeur général de 1re catégorie, trésorier-payeur général du département de la Haute-Vienne, trésorier-payeur général de la région Limousin
Groupe:
Remise de son service et, au plus tôt
date_debut="2003-06-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000603585(source JORF)
admission
04 Juillet 200304/07/2003
De: Guingand (Jean-Yves)
trésorier-payeur général de 2e catégorie, trésorier-payeur général du département de la Haute-Vienne, trésorier-payeur général de la région Limousin
Objet:
sur place, à titre personnel
trésorier-payeur général de 1re catégorie, dans les conditions définies à l'article 14 (3e alinéa) du décret du
1er février 1954
modifié précité
JORFTEXT000000234649(source JORF)
promotion
31 Décembre 200231/12/2002
De: Guingand (Jean-Yves)
trésorier-payeur général de la Haute-Vienne ; 41 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
BUDGET
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="41"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000402773(source JORF)
nomination
02 Janvier 200102/01/2001
De: Guingand (Jean-Yves)
trésorier-payeur général de région
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Limoges
représentant de l'Etat
Remplace:M. Duchesne (Bernard)
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Limoges
Académie de Limoges
conseil_administration
JORFTEXT000000201231(source JORF)
désignation
23 Septembre 199723/09/1997
De: Guingand (Jean-Yves)
trésorier-payeur général de 3e catégorie, chef du service de la redevance de l'audiovisuel
Objet:
trésorier-payeur général du département de la Haute-Vienne (2e catégorie), trésorier-payeur général de la région Limousin
Remplace:M. Duchesne
JORFTEXT000000563970(source JORF)
nomination
23 Mars 199723/03/1997
De: Jean-Yves Guingand
trésorier-payeur général, chef du service de la redevance
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances, les recours ou mémoires en défense concernant les contestations portant sur la régularité ou le bien-fondé de l'assujettissement à la redevance pour droit d'usage des appareils récepteurs de télévision
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
JORFTEXT000000557590(source JORF)
délégation de signature
14 Janvier 199614/01/1996
De: Jean-Yves Guingand
trésorier-payeur général, chef du service de la redevance
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et du Plan, les recours ou mémoires en défense concernant les contestations portant sur la régularité ou le bien-fondé de l'assujettissement à la redevance pour droit d'usage des appareils récepteurs de télévision
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et du Plan"
JORFTEXT000000189591(source JORF)
délégation de signature
13 Octobre 199513/10/1995
De: Guingand (Jean-Yves)
trésorier-payeur général
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public Agence nationale de recherches sur le sida
Remplace:Mme Manabera (Josiane)
Groupe:
Groupement d'intérêt public Agence nationale de recherches sur le sida
JORFTEXT000000184075(source JORF)
nomination
20 Août 199420/08/1994
De: Jean-Yves Guingand
trésorier-payeur général, chef du service de la redevance
Objet:
au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement, les recours ou mémoires en défense concernant les contestations portant sur le bien-fondé de l'assujettissement à la redevance pour droit d'usage des appareils récepteurs de télévision
autorite_delegation="Ministre du budget, porte-parole du Gouvernement"
JORFTEXT000000712423(source JORF)
délégation de signature
23 Mai 199323/05/1993
De: Jean-Yves Guingand
trésorier-payeur général, chef du service de la redevance
Objet:
au nom du ministre du budget, les recours ou mémoires en défense concernant les contestations portant sur le bien-fondé de l'assujettissement à la redevance pour droit d'usage des appareils récepteurs de télévision
autorite_delegation="Ministre du budget"
JORFTEXT000000540743(source JORF)
délégation de signature
24 Juin 199224/06/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.